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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON
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L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON
SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1631047
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998

Présentation de la marque L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON domicilié(e) Château d'Ormeson, LEZIGNAN LA CEBE (Hérault) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON est expirée depuis le 16 septembre 1998.

SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON a également déposé les autres marques suivantes : CARRION NISAS , CARRION-NIZAS , DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON , CARRION NISAS , BOUQUET DE LYS , SAINT FERREOL-D'ORMESSON


SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée - Château d'Ormeson, LEZIGNAN LA CEBE (Hérault) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommé L'ENCLOS DU DOMAINE d'ORMESSON